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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-463 du 26 avril 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Oignon doux des Cévennes »)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-463 du 26 avril 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Oignon doux des Cévennes »)


Le décret du 14 octobre 2003 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Oignon doux des Cévennes » ainsi que le décret du 14 octobre 2003 relatif à l'agrément des oignons d'appellation d'origine contrôlée « Oignon doux des Cévennes » et les textes pris pour leur application sont abrogés.