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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 21 avril 2011 portant homologation du circuit de vitesse de Lédenon (Gard))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 21 avril 2011 portant homologation du circuit de vitesse de Lédenon (Gard))


Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.