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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 avril 2011 portant homologation du circuit de vitesse de Lédenon (Gard))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 avril 2011 portant homologation du circuit de vitesse de Lédenon (Gard))


Le circuit de vitesse de Lédenon tel qu'il est décrit dans le plan masse annexé au présent arrêté (*) est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.