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Article 2 AUTONOME (Décret n° 2011-439 du 20 avril 2011 portant extension et modification de la réserve naturelle nationale des sites géologiques du département de l'Essonne)

Article 2 AUTONOME (Décret n° 2011-439 du 20 avril 2011 portant extension et modification de la réserve naturelle nationale des sites géologiques du département de l'Essonne)


Le préfet organise la gestion de la réserve naturelle conformément aux articles R. 332-15 à R. 332-22 du code de l'environnement.