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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 avril 2011 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2010 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l'année 2011)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 avril 2011 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2010 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l'année 2011)


Le sous-directeur du développement rural et du cheval est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.