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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 avril 2011 portant modification de l'arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée accordé à la France pour l'année 2011)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 avril 2011 portant modification de l'arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée accordé à la France pour l'année 2011)



A N N E X E S
A N N E X E I
Quotas en tonnes





NUMÉRO
du navire

NOM DU NAVIRE

QUOTA 2011
en mer Méditerranée

QUOTA 2011
en océan Atlantique
à l'est de la longitude 45° Ouest

 

900265

Jean Marie Christian 6

100

0

 

900270

Jean Marie Christian 7

100

0

 

923752

Saint Sophie François 3

66

0

OP SA. THO. AN

925310

Janvier Louis Raphaël

122

0

 

Palangriers hauturiers

 

20

 

 

Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »

 

26,5 (1)

0

 

 

Total SA. THO. AN

434,5

0

 

900236

Gérard Luc IV

55

0

 

916469

Gérald Jean IV

52

0

 

923751

Cisberlande V

70

0

Groupement de navires STM

924860

Eric Marin

68

0

 

Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »

 

0

0

 

 

Total STM

245

0

OP PRO. QUA. PORT

863686

Chrisderic II

50

0

 

Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »

 

19 (2)

0

 

 

Total PRO. QUA. PORT

69

0

Navires non adhérents à une organisation de producteurs pêchant à la canne, à la ligne ou à la palangre « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »

 

 

49,5 (3)

0

 

 

Total

798

0

(1) Dont 12 t maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.
(2) Dont 10 t maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.
(3) Dont 22 t maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.


A N N E X E I I
Quotas en tonnes





QUOTA 2011 EN OCÉAN ATLANTIQUE
à l'est de la longitude 45° Ouest

QUOTA
en mer Méditerranée

Pour la pêche
au chalut

Pour la pêche
à l'hameçon

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1

4

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

16

11

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

7

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

6

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

2

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

1

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

12

73

0

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

1

0

0

Réserve pour les navires participant à la pêche expérimentale

12

0

0

Total

52

98

0