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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 février 2011 portant modification de l'arrêté du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel de chef de chantier gros œuvre)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 février 2011 portant modification de l'arrêté du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel de chef de chantier gros œuvre)


Les dispositions de l'article 3 de l'arrêté du 15 juillet 2004 sont supprimées et remplacées par les dispositions suivantes :
« Le titre professionnel de chantier gros œuvre est composé des trois unités constitutives dont la liste suit :
1. Préparer la réalisation des travaux gros œuvre sur un chantier de bâtiment.
2. Réaliser avec ses équipes l'infrastructure gros œuvre d'un chantier de bâtiment.
3. Conduire les travaux de superstructure gros œuvre d'un chantier de bâtiment.
Elles peuvent être sanctionnées par des certificats de compétences professionnelles (CCP) dans les conditions prévues par l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. »