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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 février 2011 portant modification de l'arrêté du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel de chef de chantier gros œuvre)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 février 2011 portant modification de l'arrêté du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel de chef de chantier gros œuvre)


Les dispositions du quatrième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 15 juillet 2004 sont supprimées et remplacées par les dispositions suivantes :
« Le titre professionnel chef de chantier gros œuvre sera réexaminé par la commission professionnelle compétente dans un délai de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté. »