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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mars 2011 portant modification de l'arrêté du 22 janvier 2009 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse et au marquage du gibier)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mars 2011 portant modification de l'arrêté du 22 janvier 2009 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse et au marquage du gibier)


Au dernier tableau de l'article 5 de l'arrêté du 22 janvier 2009 susvisé, sont ajoutés les dispositifs suivants :

ESPÈCES
DISPOSITIFS

Mammifères
10. Bracelet Chevi-plast fabriqué par la société Chevillot SAS, nouvelle version double languette, modifiant la partie mâle, le plastique qui constitue le piton est plus dur et de couleur noire.

 
11. Languette en adhésif de sécurité RayTrack type VOID n° 505006801 fabriquée par la société Araymondlife (pour les lièvres).