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Article 14 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 22 mars 2011 relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences médicales)

Article 14 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 22 mars 2011 relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences médicales)


Le présent arrêté est applicable à compter de l'année 2011-2012.
Ses dispositions se substituent à celles de l'arrêté du 18 mars 1992 relatif au premier cycle et à la première année du deuxième cycle des études médicales, lors de l'année universitaire 2011-2012 en ce qui concerne la deuxième année du premier cycle et lors de l'année universitaire 2012-2013 en ce qui concerne la première année du deuxième cycle.
L'arrêté du 18 mars 1992 est abrogé à compter de l'année universitaire 2012-2013.