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Article AUTONOME (Décision n° 2011-131 du 1er mars 2011 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2)

A N N E X E

PRINCIPALE VILLE DESSERVIE	SITE	ALTITUDE MAXIMALE de l'antenne	PAR MAXIMALE	CANAL/POLARISATION
ANNET-SUR-MARNE	Château d'eau	102 m	2 W	25 H
ARPAJON	La Grange au Prieur	127 m	2 W	25 V
BUC	La Guérinière	148 m	910 mW	25 H
CACHAN	Rue de la Citadelle	126 m	4 W	25 H
CHARTRETTES	Fontaine le Port	120 m	4 W	25 V
CHÂTEAUFORT	Eglise	167 m	270 mW	25 H
CHAVILLE	Nouveau cimetière	177 m	3 W	25 H
CORBEIL-ESSONNES	Lisses	151 m	15 W	25 V
COULOMMIERS	Mouroux	180 m	6 W	25 H
DOURDAN	Le Normont	186 m	18 W	25 H
ÉTAMPES	Pont de Pierre	160 m	2 W	25 H
ÉTRÉCHY	Butte Saint-Martin	161 m	5 W	25 H
FONTAINEBLEAU 1	Warnery	142 m	5 W	25 H
FONTAINEBLEAU 2	Butte de Montceau	164 m	7 W	25 V
FOSSES	Marly-la-Ville	144 m	511 mW	25 V
GIF-SUR-YVETTE	Nord-Ouest	107 m	200 mW	25 V
IGNY	Palaiseau-Les Marnières	182 m	18 W	25 H
JOUARS-PONTCHARTRAIN	Château d'eau	158 m	500 mW	25 H
JOUY-EN-JOSAS	L'école	172 m	3 W	25 H
LA FERTÉ-GAUCHER	Gue Saint-Pierre	196 m	6 W	25 H
LA FERTÉ-SOUS-JOUARRE	La Gambière	167 m	10 W	25 H
LE PLESSIS-ROBINSON	La Terrasse	191 m	6 W	25 H
LIMOURS	Forges-les-Bains	173 m	9 W	25 H
LIZY-SUR-OURCQ	Bellevue	121 m	1 W	25 V
MANTES-LA-VILLE	Les Carrières	154 m	12 W	25 H
MANTES	Maudétour-en-Vexin	397 m	5 kW (1)	38 H
MARCOUSSIS	Bois des Mocquets	159 m	2 W	25 H
MAULE	La Relanderie	127 m	4 W	38 H
MEAUX	Mareuil-lès-Meaux	178 m	40 W	25 H
MELUN	Hôpital	139 m	22 W	25 H
MÉRÉVILLE	Les Châtelliers	165 m	1 W	25 H
MORET-SUR-LOING	Le Calvaire	133 m	18 W	25 H
NEMOURS	Rocher Vert	140 m	24 W	25 H
PARIS EST CHENNEVIÈRES	Fort de Champigny	225 m	810 W (2)	25 M
PARIS NORD	Sannois	204 m	1 kW (3)	25 H
PARIS SUD	Villebon château d'eau	226 m	440 W (4)	25 H
PARIS	Tour Eiffel	346 m	50,7 kW (5)	25 H
PROVINS	Bellevue	182 m	19 W	25 H
SAÂCY-SUR-MARNE	Méry-sur-Marne	183 m	14 W	25 V
SACLAS	Les Grands Clos	169 m	14 W	25 H
SAVIGNY-SUR-ORGE	Viry-Châtillon	91 m	8 W	25 H
SEPTEUIL	Le Cimetière	140 m	2 W	25 H
SOUPPES-SUR-LOING	La Vallée de Chancepois	142 m	4 W	25 V
SAINT-CHÉRON	Butte de Moret	187 m	16 W	25 V
SAINT-CYR-SUR-MORIN	Route de Biercy à Monthome	185 m	20 W	25 H
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE	Sud	90 m	2 W	25 H
SAINT-RÉMY-LÈS-CHEVREUSE	Chevreuse	171 m	2 W	25 H
VILLENEUVE-SUR-BELLOT	Verdelot	228 m	2 W	25 H
YERRES	Rue Rossini	103 m	2 W	25 H
(1) PAR de 5 kW non directive. (2) PAR de 810 W dans la direction d'azimut 285°, 260 W dans la direction d'azimut 230°, 260 W dans la direction d'azimut 345°, 775 W dans la direction d'azimut 255°. (3) PAR de 1 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 105° et 265°. (4) PAR de 440 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 240° et 310°, 440 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 5° et 75°. (5) PAR de 50,7 kW non directive.

Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer au canal indiqué un autre canal permettant une réception de qualité équivalente.
1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
― diagramme de rayonnement mesuré ;
― offset mis en place ;
― paramètres de modulation utilisés.
Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
― date de mise en service ;
― paramètres de modulation utilisés ;
― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.