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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2011-318 du 22 mars 2011 portant publication de la Mesure 6 (2009) ― zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 125, péninsule Fildes, île du Roi-George, îles Shetland du Sud (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009 ― plan de gestion révisé (1))

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2011-318 du 22 mars 2011 portant publication de la Mesure 6 (2009) ― zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 125, péninsule Fildes, île du Roi-George, îles Shetland du Sud (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009 ― plan de gestion révisé (1))


La Mesure 6 (2009) ― zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 125 (péninsule Fildes, île du Roi-George, îles Shetland du Sud) (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009 ― plan de gestion révisé, sera publiée au Journal officiel de la République française.