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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 mars 2011 relatif à l'inscription des sets d'autosurveillance de la glycémie et des sets de prélèvement de sang capillaire au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, dans le paragraphe 1 « Systèmes d'autosurveillance de la glycémie », est ajoutée la rubrique suivante :

CODE	NOMENCLATURE
	C. ― Set d'autosurveillance de la glycémie
1198033	Autocontrôle du sucre dans le sang, set d'autosurveillance de la glycémie. Seul le set complet d'autosurveillance de la glycémie est pris en charge et uniquement en cas d'instauration d'une autosurveillance de la glycémie, dans les conditions définies dans les rubriques « A. ― Appareil pour lecture automatique de la glycémie dit lecteur de glycémie » et « B. ― Systèmes de réactifs associés (électrodes, bandelettes et capteurs) ».
	Le set complet comprend : ― 1 lecteur de glycémie ; ― au minimum 10 bandelettes d'autocontrôle de la glycémie ; ― 1 autopiqueur ; ― au minimum 10 lancettes pour autopiqueur, non réutilisables, stériles.
	Les spécifications techniques de ce set sont identiques à celles exigées pour les éléments qui le composent, conditionnés individuellement. La prise en charge de ce set est assujettie à la disponibilité en conditionnement individuel du lecteur de glycémie et de l'autopiqueur.
	Ce set étant indiqué uniquement en cas d'instauration d'une autosurveillance de la glycémie, il ne peut donc être pris en charge qu'une seule fois par patient.
	La prise en charge de ce set est incompatible avec la prise en charge des codes 1101720, 1163891, 1117454 et 1199297.
	Les conditions de renouvellement de la prise en charge du lecteur de glycémie et de l'autopiqueur inclus dans ce set sont identiques à celles prévues respectivement aux codes 1101720 et 1117454.
	Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2015.