Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 mars 2011 portant homologation du circuit de vitesse Paul Armagnac à Nogaro (Gers))

Le circuit de vitesse Paul Armagnac à Nogaro, tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (*), est homologué, pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.