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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2011-284 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Marc de Bourgogne »)

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2011-284 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Marc de Bourgogne »)


Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Marc de Bourgogne », annexé au présent décret, est homologué.