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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 mars 2011 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 mars 2011 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)
A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté :
« 4-fluoroamphétamine ».