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Article 42 AUTONOME (Arrêté du 14 janvier 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2250 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)

Article 42 AUTONOME (Arrêté du 14 janvier 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2250 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)


I. ― Les eaux résiduaires rejetées au milieu naturel respectent les valeurs limites de concentration suivantes, selon le flux journalier maximal autorisé :

1. Matières en suspension totales (MEST), demandes chimique
et biochimique en oxygène (DCO et DBO5)
 
 

Matières en suspension totales
 
 

Flux journalier maximal inférieur ou égal à 15 kg/j
100 mg/l
 

Flux journalier maximal supérieur à 15 kg/j
35 mg/l
 

DBO5 (sur effluent non décanté)
 
 

Flux journalier maximal inférieur ou égal à 15 kg/j
100 mg/l
 

Flux journalier maximal supérieur à 15 kg/j
30 mg/l
 

DCO (sur effluent non décanté)
 
 

Flux journalier maximal inférieur ou égal à 50 kg/j
300 mg/l
 

Flux journalier maximal supérieur à 50 kg/j
125 mg/l
 

Toutefois des valeurs limites de concentration différentes peuvent être proposées par l'exploitant dans son dossier d'enregistrement lorsque la station d'épuration de l'installation a un rendement au moins égal à 95 % pour la DCO, la DBO5 et les MEST.
 
 

2. Azote et phosphore
 
 

Azote global comprenant l'azote organique,
l'azote ammoniacal, l'azote oxydé
 
 

Flux journalier maximal supérieur ou égal à 50 kg/jour
30 mg/l en concentration moyenne mensuelle
 

Flux journalier maximal supérieur ou égal à 150 kg/jour
15 mg/l en concentration moyenne mensuelle
 

Flux journalier maximal supérieur ou égal à 300 kg/jour
10 mg/l en concentration moyenne mensuelle
 

Toutefois, des valeurs limites de concentration différentes peuvent être proposées par l'exploitant dans son dossier d'enregistrement lorsque la station d'épuration de l'installation a un rendement au moins égal à 80 % pour l'azote.
 
 

Phosphore (phosphore total)
 
 

Flux journalier maximal supérieur ou égal à 15 kg/jour
10 mg/l en concentration moyenne mensuelle
 

Flux journalier maximal supérieur ou égal à 40 kg/jour
2 mg/l en concentration moyenne mensuelle
 

Flux journalier maximal supérieur à 80 kg/jour
1 mg/l en concentration moyenne mensuelle
 

Toutefois, des valeurs limites de concentration différentes peuvent être proposées par l'exploitant dans son dossier d'enregistrement lorsque la station d'épuration de l'installation a un rendement au moins égal à 90 % pour le phosphore.
 
 

3. Substances réglementées
 
 

Cuivre dissous
7440-50-8
0,5 mg/l