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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 mars 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Chaîne de traction et auxiliaires des véhicules à motorisation thermique »)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 mars 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Chaîne de traction et auxiliaires des véhicules à motorisation thermique »)


Le cahier des charges « Chaîne de traction et auxiliaires des véhicules à motorisation thermique », relatif à l'action « Recherche dans le domaine des transports » du programme « Véhicule du futur » créé par la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 susvisée, est approuvé (1).