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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 février 2011 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 modifié fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)

Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit :
1. Le point 4 relatif au mercure de la partie A. ― Substances (ions ou produits) est remplacé par le texte suivant :

SUBSTANCES INDÉSIRABLES	PRODUITS DESTINÉS AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX	TENEUR MAXIMALE en mg/ kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
(1)	(2)	(3)
4. Mercure (m)	Matières premières des aliments pour animaux	0,1
	A l'exception de :
	― aliments provenant de poissons ou de la transformation de poissons ou d'autres animaux marins	0,5
	― carbonate de calcium	0,3
	Aliments composés (complémentaires et complets)	0,1
	A l'exception de :
	― aliments minéraux	0,2
	― aliments composés pour poissons	0,2
	― aliments composés pour chiens, chats et animaux à fourrure	0,3
(m) Les teneurs maximales se rapportent aux teneurs totales en mercure. Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du mercure, l'extraction s'effectuant dans de l'acide nitrique (5 % p/ p) pendant trente minutes à la température d'ébullition. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.

2. Le point 5 relatif aux nitrites de la partie A. ― Substances (ions ou produits) est remplacé par le texte suivant :

SUBSTANCES INDÉSIRABLES	PRODUITS DESTINÉS AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX	TENEUR MAXIMALE en mg/ kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
(1)	(2)	(3)
5. Nitrites	Matières premières des aliments pour animaux	15 (exprimé en nitrite de sodium)
	A l'exception de :
	― farine de poisson	30 (exprimé en nitrite de sodium)
	― fourrage ensilé	―
	Aliments complets	15 (exprimé en nitrite de sodium)
	A l'exception de :
	― aliments complets pour chiens et chats d'une teneur en humidité supérieure à 20 %	―

3. Le point 3 relatif au gossypol libre de la partie B. ― Produits est remplacé par le texte suivant :

SUBSTANCES INDÉSIRABLES	PRODUITS DESTINÉS AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX	TENEUR MAXIMALE en mg/ kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
(1)	(2)	(3)
3. Gossypol libre	Matières premières des aliments pour animaux	20
	A l'exception de :
	― graines de coton	5 000
	― tourteaux de graines de coton et farine de graines de coton	1 200
	Aliments complets	20
	A l'exception de :
	― aliments complets pour bovins adultes	500
	― aliments complets pour ovins (à l'exception des agneaux) et caprins (à l'exception des chevreaux)	300
	― aliments complets pour volailles (à l'exception des volailles pondeuses) et veaux	100
	― aliments complets pour lapins, agneaux, chevreaux et porcs (à l'exception des porcelets)	60

4. Le point 5 relatif à Mowrah, Bassia, Madhuca-Madhuca longifolia (L.) Macbr. (= Bassia longifolia L. = Illiped malabrorum Engl.) Madhuca indica Gmelin (= Bassia latifolia (Roxb.) = Illipe latifolia (Roscb.) F. Mueller) de la partie C. ― Impuretés botaniques est supprimé.