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Article 6 AUTONOME (Arrêté du 15 février 2011 portant organisation du scrutin pour le renouvellement du Conseil national des astronomes et physiciens)
Données brutes
Article 6 AUTONOME (Arrêté du 15 février 2011 portant organisation du scrutin pour le renouvellement du Conseil national des astronomes et physiciens)
La répartition des sièges à pourvoir est fixée ainsi qu'il suit :
SECTION ASTRONOMIE
SECTION TERRE INTERNE
SECTION SURFACES CONTINENTALES,
océan, atmosphère
Collège A ― 6 sièges
Collège A ― 3 sièges
Collège A ― 3 sièges
Collège B ― 6 sièges
Collège B ― 3 sièges
Collège B ― 3 sièges