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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 3 février 2011 portant répartition entre les départements d'outre-mer du contingent d'exportation de rhum traditionnel)
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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 3 février 2011 portant répartition entre les départements d'outre-mer du contingent d'exportation de rhum traditionnel)
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2011.