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Article AUTONOME (Arrêté du 11 février 2011 fixant les taux de promotion pour les enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole pour les années 2010 et 2011)

Article AUTONOME (Arrêté du 11 février 2011 fixant les taux de promotion pour les enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole pour les années 2010 et 2011)



A N N E X E



CORPS ET GRADE

TAUX APPLICABLES
(en pourcentage)

Corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
(conformément aux dispositions du décret n° 92-171 du 21 février 1992)

 

Professeurs de 1re classe

14 %

Professeur de classe exceptionnelle en 2009 et 2010

9 %

Professeur de classe exceptionnelle 1er échelon en 2011

12 %

Professeur de classe exceptionnelle 2e échelon en 2010 et 2011

26 %

 

 

Corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole
(conformément aux dispositions du décret n° 92-171 du 21 février 1992)

 

Maître de conférences hors classe en 2009 et 2010

14 %

Maître de conférences hors classe en 2011

20 %


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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 11 février 2011.


Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur mobilité,
emplois et carrières,
H. Reverbori