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Article AUTONOME (Arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée, accordé à la France pour l'année 2011)

Article AUTONOME (Arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée, accordé à la France pour l'année 2011)



A N N E X E S
A N N E X E I
(Quotas en tonnes)





NUMÉRO
du
navire

NOM DU NAVIRE

QUOTA 2011
en mer
Méditerranée

QUOTA 2011
en océan Atlantique
à l'est de la longitude 45° Ouest

OP SA.THO.AN

900265

Jean Marie Christian 6

100

0

 

900270

Jean Marie Christian 7

100

0

 

923752

Saint Sophie François 3

66

0

 

925310

Janvier Louis Raphaël

121

0

 

Palangriers hauturiers
 
20
0

 

Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »
 
28 (1)
0

 

Total SA.THO.AN
 
435
0

 

Groupement
de navires STM

900236

Gérard Luc IV

55

0

 

916469

Gérald Jean IV

52

0

 

923751

Cisberlande V

70

0

 

924860

Eric Marin

68

0

 

Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »
 
0
0

 

Total STM
 
245
0

OP PRO.QUA.PORT

863686

Chrisderic II

50

0

 

Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »
 
19 (2)
0

 

TOTAL PRO.QUA.PORT
 
69
0

Navires non adhérant à une organisation de producteurs pêchant à la canne, à la ligne ou à la palangre « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »
   
49 (3)
0

 

 

Total
 
798

0

(1) Dont 12 tonnes maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.
(2) Dont 10 tonnes maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.
(3) Dont 22 tonnes maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.


A N N E X E I I
(Quotas en tonnes)




QUOTAS 2011 EN OCÉAN ATLANTIQUE À L'EST
de la longitude 45 Ouest


Pour la pêche au chalut

Pour la pêche
à l'hameçon

QUOTAS 2011
en mer Méditerranée

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1

4

0

Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

16

11

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée

7

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

6

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

2

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

12

73

0

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

1

0

0

Réserve pour les navires participant à la pêche expérimentale

12

0

0

Total

52

98

0