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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 février 2011 relatif à la radiation du système de nébulisation eFLOW de la société PARI GmbH inscrit au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 février 2011 relatif à la radiation du système de nébulisation eFLOW de la société PARI GmbH inscrit au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre Ier, chapitre 1er, section 1, sous-section 1 de la liste des produits et prestations remboursables, dans la rubrique « Société Pari » sont radiés les produits suivants :

CODE
LIBELLÉ

101C05.34
Location hebdomadaire, générateur eFLOW, Pari

101C05.35
Achat semestriel, membrane et nébuliseur, eFLOW, Pari