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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2010-920 du 5 octobre 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Espace Com pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Métis FM)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2010-920 du 5 octobre 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Espace Com pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Métis FM)


L'autorisation accordée par la décision n° 2005-1106 du 6 décembre 2005 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Métis FM est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 5 janvier 2011.