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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 février 2011 portant organisation du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 février 2011 portant organisation du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés)


Le service technique des remontées mécaniques et des transports guidés, service technique à compétence nationale rattaché au directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, comprend les entités suivantes :
1° La direction ;
2° Quatre divisions techniques :
― la division réseau de contrôle (DRC) ;
― la division transports à câbles (DTC) ;
― la division tramways (DTW) ;
― la division métros et chemins de fer locaux (DML) ;
3° La division études et expertise (DEE) ;
4° Le secrétariat général (SG) ;
5° Les bureaux.