Article 2 AUTONOME (Arrêté du 21 janvier 2011 portant autorisation du 14e rallye Monte-Carlo historique, du 26 janvier au 2 février 2011)

Un arrêté fixant les conditions de passage de cette épreuve dans chaque département est pris, en tant que de besoin, par les préfets respectivement compétents.
L'événement est soumis aux dispositions du code de la route.