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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-57 du 13 janvier 2011 relatif aux contrôles en matière de lutte contre le dopage)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-57 du 13 janvier 2011 relatif aux contrôles en matière de lutte contre le dopage)


Au 2° de l'article R. 232-46 :
― les mots : « contrôle individualisé » sont remplacés par les mots : « fait de figurer dans le groupe cible» ;
― les mots : « en outre » sont remplacés par le mot : « également ».