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Article 6 AUTONOME (Arrêté du 10 janvier 2011 relatif à la radiation d'allogreffes osseuses traitées par Ostéopure de la société OST DEVELOPPEMENT inscrites au chapitre 3 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 6 AUTONOME (Arrêté du 10 janvier 2011 relatif à la radiation d'allogreffes osseuses traitées par Ostéopure de la société OST DEVELOPPEMENT inscrites au chapitre 3 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III, chapitre 3, section 1, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la sous-section 2, paragraphe 2 « Greffons pour un volume supérieur à 15 cm³ (¹ 15 cm³) », est radié le produit suivant, de la société OST DEVELOPPEMENT :

CODE
LIBELLÉ

3330821
Greffon osseux, géométrique, ¹ 15 cm³, OST.