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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 10 janvier 2011 relatif à la radiation des implants et insert pour prothèse de cheville AES, de la société TRANSYSTEME inscrits au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 10 janvier 2011 relatif à la radiation des implants et insert pour prothèse de cheville AES, de la société TRANSYSTEME inscrits au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.