Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 7 janvier 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)

Article AUTONOME (Arrêté du 7 janvier 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)



A N N E X E
(35 inscriptions)


I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 322-2 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

CODE CIP
PRÉSENTATION

34009 494 100 1 9
ANASTROZOLE PHR LAB 1 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires PHR LAB).

34009 494 102 4 8
ANASTROZOLE PHR LAB 1 mg, comprimés pelliculés (B/90) (laboratoires PHR LAB).



II. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Traitement de l'ostéoporose postménopausique pour réduire le risque de fractures vertébrales et de hanche :
― chez les patientes ayant fait une fracture par fragilité osseuse ;
― en l'absence de fracture, chez les femmes ayant une diminution importante de la densité osseuse (T score ¸ ― 3) ou ayant un T score ― 2,5 associé à d'autres facteurs de risque de fracture, en particulier : un âge ¹ 60 ans, une corticothérapie systémique ancienne ou actuelle à une posologie 7,5 mg/jour d'équivalent prednisone, un indice de masse corporelle ¸ 19 kg/m², un antécédent de fracture de l'extrémité du col du fémur chez un parent du premier degré (mère), une ménopause précoce (avant l'âge de 40 ans).

CODE CIP
PRÉSENTATION

34009 492 866 7 6
ACIDE ALENDRONIQUE ACTAVIS 70 mg, comprimés (B/4) (laboratoires ACTAVIS FRANCE).

34009 492 869 6 6
ACIDE ALENDRONIQUE ACTAVIS 70 mg, comprimés (B/12) (laboratoires ACTAVIS FRANCE).


III. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

CODE CIP
PRÉSENTATION

34009 351 488 6 5
BETAHISTINE BOUCHARA RECORDATI 8 mg, comprimés (B/30)
(laboratoires BOUCHARA RECORDATI).

34009 351 490 0 8
BETAHISTINE BOUCHARA RECORDATI 8 mg, comprimés (B/90)
(laboratoires BOUCHARA RECORDATI).

34009 494 908 9 9
CICLETANINE VENIPHARM 50 mg, gélules (B/30) (laboratoires VENIPHARM).

34009 494 910 3 2
CICLETANINE VENIPHARM 50 mg, gélules (B/90) (laboratoires VENIPHARM).

34009 497 256 2 5
CICLEVENI 50 mg (chlorhydrate de ciclétanine), gélules Gé (B/30) (laboratoires VENIPHARM).

34009 497 258 5 4
CICLEVENI 50 mg (chlorhydrate de ciclétanine), gélules Gé (B/90) (laboratoires VENIPHARM).

34009 393 457 1 0
DIACEREINE RATIOPHARM 50 mg, gélules (B/30) (laboratoires RATIOPHARM).

34009 370 393 7 6
ENALAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE PHR LAB 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires PHR LAB).

34009 389 920 2 1
ENALAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE PHR LAB 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires PHR LAB).

34009 497 237 8 2
GLICLAZIDE WINTHROP 30 mg, comprimés à libération modifiée (B/180)
(laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE).

34009 497 228 9 1
GLICLAZIDE WINTHROP 30 mg, comprimés à libération modifiée (B/30)
(laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE).

34009 497 230 3 4
GLICLAZIDE WINTHROP 30 mg, comprimés à libération modifiée (B/60)
(laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE).

34009 398 298 9 0
NEBIVOLOL CRISTERS 5 mg, comprimés quadrisécables (B/30) (laboratoires CRISTERS).

34009 398 302 6 1
NEBIVOLOL CRISTERS 5 mg, comprimés quadrisécables (B/90) (laboratoires CRISTERS).

34009 364 805 5 1
OMEPRAZOLE EG LABO 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/14)
(EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS).

34009 364 806 1 2
OMEPRAZOLE EG LABO 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/28)
(EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS).

34009 364 804 9 0
OMEPRAZOLE EG LABO 20 mg, gélules gastro-résistantes (B/7)
(EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS).

34009 358 113 8 7
PROGESTAN 100 mg (progestérone), capsules molles ou capsules molles vaginales Gé (B/90) (laboratoires BESINS INTERNATIONAL).

34009 358 763 2 4
PROGESTAN 200 mg (progestérone), capsules molles ou capsules molles vaginales Gé (B/45) (laboratoires BESINS INTERNATIONAL).

34009 399 756 0 3
REPAGLINIDE MYLAN PHARMA 0,5 mg, comprimés (B/270) (laboratoires MYLAN SAS).

34009 399 754 8 1
REPAGLINIDE MYLAN PHARMA 0,5 mg, comprimés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS).

34009 399 769 5 2
REPAGLINIDE MYLAN PHARMA 1 mg, comprimés (B/270) (laboratoires MYLAN SAS).

34009 399 767 2 3
REPAGLINIDE MYLAN PHARMA 1 mg, comprimés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS).

34009 399 781 5 4
REPAGLINIDE MYLAN PHARMA 2 mg, comprimés (B/270) (laboratoires MYLAN SAS).

34009 399 779 0 4
REPAGLINIDE MYLAN PHARMA 2 mg, comprimés (B/90) (laboratoires MYLAN SAS).

34009 397 216 9 9
SEPTIDOSE 0,05 % (digluconate de chlorhexidine), solution pour application locale Gé
en récipient unidose (B/20) (laboratoires NEITUM).

34009 373 669 3 9
SIMVASTATINE CRISTERS 20 mg, comprimés pelliculés sécables (B/84) (laboratoires CRISTERS).

34009 373 667 0 0
SIMVASTATINE CRISTERS 40 mg, comprimés pelliculés (B/84) (laboratoires CRISTERS).

34009 384 537 6 8
SIMVASTATINE RPG 10 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires RPG AVENTIS).

34009 384 546 5 9
SIMVASTATINE RPG 20 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires RPG AVENTIS).

34009 384 554 8 9
SIMVASTATINE RPG 40 mg, comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires RPG AVENTIS).


Rectificatif


Dans l'arrêté du 6 octobre 2010 (NOR : SASS1024427A), texte 12, publié au Journal officiel du 12 octobre 2010, dans la deuxième partie de l'annexe, la modification est abrogée pour les spécialités ci-dessous :

CODE CIP
PRÉSENTATION

34009 370 390 8 6
ENALAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE TEVA 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/28) (laboratoires TEVA SANTE).

34009 388 285 1 1
ENALAPRIL/HYDROCHLOROTHIAZIDE TEVA 20 mg/12,5 mg, comprimés sécables (B/90) (laboratoires TEVA SANTE).


En conséquence, la radiation au 12 octobre 2011 de ces spécialités est abrogée. Ces spécialités demeurent prises en charge.