Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 6 février 2006 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Aigle Azur transports aériens)
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 6 février 2006 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Aigle Azur transports aériens)
L'annexe de l'arrêté du 6 février 2006 susvisé est complétée ainsi qu'il suit : « Jusqu'au 31 décembre 2015 : Bordeaux ― Alger (Algérie). Marseille ― Annaba (Algérie). Marseille ― Bejaia (Algérie). Nice ― Alger (Algérie). »