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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 décembre 2010 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 décembre 2010 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport)


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.