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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement)


L'arrêté du 2 décembre 2009 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au troisième alinéa de l'article 18, les mots : « centre d'analyse technico-opérationnelle de la défense » sont remplacés par les mots : « centre d'analyse technico-opérationnelle de défense » ;
2° L'article 48 est modifié ainsi qu'il suit :
A. ― Le 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2. Assure la cohérence des stratégies de coopération internationale et de partenariat de la direction générale de l'armement en matière d'expertise et d'essais ; » ;
B. ― Le 7 est supprimé ;
3° Au cinquième alinéa de l'article 49, les mots : « internationale et des partenariats » sont supprimés ;
4° Le 5 de l'article 51 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 5. Assure la mise en œuvre des stratégies de coopération internationale et de partenariat de la direction en matière de prestations d'expertise et d'essais. » ;
5° L'article 52 est modifié ainsi qu'il suit :
A. ― Au 1, les mots : « et de la gestion des ressources et des moyens ; » sont supprimés ;
B. ― Au 2, les mots : « et des prestations en coopération ; » sont supprimés ;
6° Au premier alinéa de l'article 56, après le mot : « attributions », sont ajoutés les mots : « et dont l'un conduit et prépare, pour le directeur, les décisions en matière de gestion des ressources humaines ainsi que celles relatives aux questions d'ordre social. » ;
7° Le 3 et le 4 de l'article 61 sont remplacés par les dispositions suivantes :
« 3. Définit les méthodes en matière de prévision et de maîtrise financières et de management de projet ; contribue à l'élaboration et à la mise à jour des textes définissant les règles en matière de conduite des opérations d'armement ;
4. Contribue à l'élaboration des éléments financiers et de gestion de projets relatifs aux opérations d'armement. » ;
8° Le 2 de l'article 68 est supprimé ;
9° A l'article 71, les mots : « et sur le centre de services des ressources humaines, organismes extérieurs, » sont remplacés par les mots : « organisme extérieur » ;
10° Au 2° de l'article 98, les mots : « DGA ingénierie de projets » sont remplacés par les mots : « DGA Ingénierie des projets ».