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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2010 relatif aux caractéristiques du fioul domestique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2010 relatif aux caractéristiques du fioul domestique)


Le deuxième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 15 juillet 2010 susvisé est remplacé par le suivant :
« 2. Couleur : rouge. La couleur sera obtenue soit par addition de 1 gramme par hectolitre de rouge écarlate (ortho-toluène-azo-orto-toluène-azo-bêta-naphtol) ou tout autre colorant autrement dénommé mais chimiquement identique, soit par addition de 0,5 gramme par hectolitre de rouge N-éthyl-1-[[4 (phénylazo) phényl] azo]-2-naphtalénamine ou tout autre colorant autrement dénommé mais chimiquement identique. Ces deux types de colorants, chimiquement différents, ne doivent pas être mélangés lors de la coloration. »