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Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2010-856 du 23 novembre 2010 portant renouvellement de membres du comité technique radiophonique de Rennes)

Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2010-856 du 23 novembre 2010 portant renouvellement de membres du comité technique radiophonique de Rennes)


MM. René ABJEAN et Philippe SCATTON sont reconduits dans leurs fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique de Rennes pour une durée de quatre ans à compter du 6 décembre 2010.