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Article AUTONOME (Arrêté du 17 décembre 2010 portant nomination au Comité de bassin Adour-Garonne)

Article AUTONOME (Arrêté du 17 décembre 2010 portant nomination au Comité de bassin Adour-Garonne)



Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 17 décembre 2010, est nommé membre du Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des usagers :


Personne qualifiée


M. Claude Favre, en remplacement de M. Michel Diefenbacher, démissionnaire.