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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire)


A l'annexe II de l'arrêté du 18 mai 2009 susvisé, la ligne suivante :

Marseille

Port



est remplacée par :

Fos-sur-Mer

Port