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Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2010-1570 du 15 décembre 2010 modifiant le décret n° 2003-1260 du 23 décembre 2003 fixant les dispositions statutaires applicables aux professeurs des écoles du corps de l'Etat créé pour la Polynésie française)

Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2010-1570 du 15 décembre 2010 modifiant le décret n° 2003-1260 du 23 décembre 2003 fixant les dispositions statutaires applicables aux professeurs des écoles du corps de l'Etat créé pour la Polynésie française)


Le décret du 23 décembre 2003 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent décret.