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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 3 décembre 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 3 décembre 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))


Dans l'arrêté du 15 juillet 2004 susvisé, à l'article 1er pour la variété Demeter, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », au lieu de : « Harris Moran Seed Company (USA) (US) », lire : « Clause (FR) ».
Dans l'arrêté 8 septembre 2010 susvisé, à l'article 3, pour la variété Pamela, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », au lieu de : « Harris Moran Seed Company (USA) (US) », lire : « Clause (FR) ».
Dans l'arrêté du 10 octobre 2003 susvisé, à l'article 1er pour la variété Malibu, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », au lieu de : « Harris Moran Seed Company (USA) (US) », lire : « Clause (FR) ».
Dans l'arrêté du 28 mars 2002 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Green Towers dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », au lieu de : « Harris Moran Seed Company (USA) (US) », lire : « Clause (FR) ».
Dans l'arrêté du 7 juillet 2009 susvisé, à l'article 2, pour la variété Frisco, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », au lieu de : « Harris Moran Seed Company (USA) (US) », lire : « Clause (FR) ».
Dans l'arrêté du 13 juillet 2007 susvisé, à l'article 1er pour la variété Mountain Fresh Plus, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », au lieu de : « Harris Moran Seed Company (USA) (US) », lire : « Clause (FR) ».