Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 décembre 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Dans l'arrêté du 7 juillet 2009 susvisé, à l'article 2, pour la variété Alice, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » au lieu de : « Harris Moran International (NL) », lire : « Clause (FR) ».
Dans l'arrêté du 28 mars 2001 susvisé, à l'article 1er pour la variété Gomez, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » au lieu de : « Harris Moran International (NL) », lire : « Clause (FR) ».
Dans l'arrêté du 28 mars 2002 susvisé, à l'article 1er pour la variété Orelia, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » au lieu de : « Harris Moran International (NL) », lire : « Clause (FR) ».