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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 décembre 2010 portant modification de l'agrément de sécurité civile pour l'Union nationale des associations des secouristes et sauveteurs des groupes de La Poste et de France Télécom)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 décembre 2010 portant modification de l'agrément de sécurité civile pour l'Union nationale des associations des secouristes et sauveteurs des groupes de La Poste et de France Télécom)


L'annexe à l'article 1er de l'arrêté du 5 septembre 2009 portant agrément de sécurité civile pour l'Union nationale des associations de secouristes et sauveteurs des groupes de La Poste et de France Télécom est modifiée et remplacée par le tableau joint au présent arrêté.