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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 décembre 2010 relatif aux caractéristiques de la vignette pharmaceutique)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 décembre 2010 relatif aux caractéristiques de la vignette pharmaceutique)


L'article 2 de l'arrêté du 25 septembre 2008 susvisé est abrogé.