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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 novembre 2010 relatif à la manœuvre des installations de sécurité simples et modifiant l'arrêté du 23 juin 2003 relatif à la réglementation de sécurité applicable sur le réseau ferré national et l'arrêté du 28 avril 2004 relatif au règlement de sécurité de l'exploitation du réseau ferré national)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 novembre 2010 relatif à la manœuvre des installations de sécurité simples et modifiant l'arrêté du 23 juin 2003 relatif à la réglementation de sécurité applicable sur le réseau ferré national et l'arrêté du 28 avril 2004 relatif au règlement de sécurité de l'exploitation du réseau ferré national)



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LISTE DES RÈGLEMENTS ET TEXTES
Section 1
Règlement et textes relatifs à la sécurité des circulations sur le réseau ferré national

RÉFÉRENCE

VERSION

INTITULÉ

Règlement 001

07/12/06

Exigences relatives au chargement, à la composition, au freinage, à la vitesse limite et à l'équipement des trains pour circuler sur le RFN

Règlement 002

19/09/05

Montée et descente des voyageurs dans un train ― Prévention du risque de chute

IN 1384

13/02/06

Isolement ou dérangement des systèmes de sécurité embarqués

IN 1472

26/08/05

Généralités

IN 1482

05/10/05

Signaux ― Titre Ier : Signalisation au sol

IN 1490

13/04/05

Arrêt d'un train par un signal carré, un guidon d'arrêt ou un sémaphore fermé

IN 1493

15/01/03

Systèmes de répétition des signaux. Contrôles de vitesse et de franchissement

IN 1497

01/04/04

Information des conducteurs concernant les modifications de la signalisation

IN 1498

20/03/91

Avis ― Signalisation

IN 1504

06/07/09

Service de la circulation

IN 1511

18/10/06

Protection des voies principales

IN 1514

14/04/06

Circulation des trains

IN 1516

15/01/03

Conditions d'exercice de la fonction de conducteur et prescriptions concernant plus spécialement les conducteurs

IN 1520

30/03/04

Directives d'application de l'IN 1516

IN 1521

02/07/01

Régime normal d'exploitation des lignes à double voie

IN 1522

13/06/02

Voie unique temporaire. Mouvements à contre-voie

IN 1525

02/06/91

Installations de contre-sens (ICS)

IN 1527

02/07/01

Régime général d'exploitation des lignes à voie unique

IN 1528

06/07/09

Règlement des lignes à voie unique à trafic restreint

IN 1683

01/09/05

Manœuvres

IN 1685

06/12/06

Evolutions

IN 1700

24/09/99

Gardiennage des passages à niveau

IN 1705

24/09/99

Mesures en relation avec le service des passages à niveau

IN 1709

05/03/96

Prescriptions d'exploitation des installations de traction électrique par caténaires : 1   500 volts courant continu ou 25   000 volts courant alternatif monophasé

IN 1731

12/06/95

Transports exceptionnels

IN 1752

26/09/76

Direction et surveillance de la circulation des trains ― Régulation

IN 2373

22/01/03

Procédures de communication à l'usage des agents chargés de l'application du règlement général de sécurité

IN 2379

26/08/05

Signaux ― Titre II : Signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM)

IN 2602

07/01/03

Enregistreurs des événements liés à la sécurité des circulations

IN 3032

26/08/05

Arrêt d'un train par un repère ou un jalon de manœuvre ― Signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM)

FR. 0131

25/10/01

Véhicules soumis à certaines restrictions : Manœuvre ― Classement dans les trains



Section 2
Textes relatifs à la sécurité du personnel sur le réseau ferré national

RÉFÉRENCE

VERSION

INTITULÉ

RH 0028

09/06/93

Sécurité du personnel : protection des agents pendant leur intervention sur matériel roulant

RH 0075

06/07/09

Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant continu 1   500 V

RH 0078

06/07/09

Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant alternatif monophasé 25   000 V-50 Hz

RH 0157

16/09/86

RSPRF : généralités, définitions, déplacements ou stationnement dans l'enceinte du chemin de fer

RH 0158

06/07/09

RSPRF : mesures de sécurité à prendre lors des travaux sur les voies ou à proximité

RH 0159

16/09/86

RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les agents chargés du nettoyage et du graissage des appareils (aiguilles,...)

RH 0160

24/05/86

RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les mécaniciens appelés à intervenir sur certaines installations de sécurité

RH 0161

06/07/09

RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les voies parcourues à une vitesse supérieure à 160 km/ h sans dépasser 200 km/ h

RH 0320

28/02/06

Sécurité du personnel : dispositions à observer pour assurer la sécurité du personnel effectuant des manœuvres ou participant à l'accompagnement des trains de travaux

RH 0340

18/01/00

Sécurité du personnel : prévention des risques dus à l'électricité. Dispositions à observer pour prévenir les risques et assurer la sécurité du personnel stationnant, se déplaçant ou travaillant dans l'environnement des installations électriques ferroviaires

RH 0350

24/05/07

RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les lignes à grande vitesse où la vitesse de circulation ne dépasse pas 300 km/ h et sur la ligne à grande vitesse Est européenne parcourue à une vitesse de 320 km/ h

RH 0838

07/07/04

Sécurité du personnel : prévention et protection contre les risques d'irradiation et de contamination dans le transport ferroviaire des marchandises radioactives



Glossaire :
FR : texte relevant du référentiel fret.
IN : texte relevant du référentiel infrastructure.
RH : texte relevant du référentiel ressources humaines.
RSPRF : règlement sur la sécurité du personnel vis-à-vis des risques ferroviaires. »