RÉFÉRENCE |
VERSION |
INTITULÉ |
Règlement 001 |
07/12/06 |
Exigences relatives au chargement, à la composition, au freinage, à la vitesse limite et à l'équipement des trains pour circuler sur le RFN |
Règlement 002 |
19/09/05 |
Montée et descente des voyageurs dans un train ― Prévention du risque de chute |
IN 1384 |
13/02/06 |
Isolement ou dérangement des systèmes de sécurité embarqués |
IN 1472 |
26/08/05 |
Généralités |
IN 1482 |
05/10/05 |
Signaux ― Titre Ier : Signalisation au sol |
IN 1490 |
13/04/05 |
Arrêt d'un train par un signal carré, un guidon d'arrêt ou un sémaphore fermé |
IN 1493 |
15/01/03 |
Systèmes de répétition des signaux. Contrôles de vitesse et de franchissement |
IN 1497 |
01/04/04 |
Information des conducteurs concernant les modifications de la signalisation |
IN 1498 |
20/03/91 |
Avis ― Signalisation |
IN 1504 |
06/07/09 |
Service de la circulation |
IN 1511 |
18/10/06 |
Protection des voies principales |
IN 1514 |
14/04/06 |
Circulation des trains |
IN 1516 |
15/01/03 |
Conditions d'exercice de la fonction de conducteur et prescriptions concernant plus spécialement les conducteurs |
IN 1520 |
30/03/04 |
Directives d'application de l'IN 1516 |
IN 1521 |
02/07/01 |
Régime normal d'exploitation des lignes à double voie |
IN 1522 |
13/06/02 |
Voie unique temporaire. Mouvements à contre-voie |
IN 1525 |
02/06/91 |
Installations de contre-sens (ICS) |
IN 1527 |
02/07/01 |
Régime général d'exploitation des lignes à voie unique |
IN 1528 |
06/07/09 |
Règlement des lignes à voie unique à trafic restreint |
IN 1683 |
01/09/05 |
Manœuvres |
IN 1685 |
06/12/06 |
Evolutions |
IN 1700 |
24/09/99 |
Gardiennage des passages à niveau |
IN 1705 |
24/09/99 |
Mesures en relation avec le service des passages à niveau |
IN 1709 |
05/03/96 |
Prescriptions d'exploitation des installations de traction électrique par caténaires : 1 500 volts courant continu ou 25 000 volts courant alternatif monophasé |
IN 1731 |
12/06/95 |
Transports exceptionnels |
IN 1752 |
26/09/76 |
Direction et surveillance de la circulation des trains ― Régulation |
IN 2373 |
22/01/03 |
Procédures de communication à l'usage des agents chargés de l'application du règlement général de sécurité |
IN 2379 |
26/08/05 |
Signaux ― Titre II : Signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM) |
IN 2602 |
07/01/03 |
Enregistreurs des événements liés à la sécurité des circulations |
IN 3032 |
26/08/05 |
Arrêt d'un train par un repère ou un jalon de manœuvre ― Signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM) |
FR. 0131 |
25/10/01 |
Véhicules soumis à certaines restrictions : Manœuvre ― Classement dans les trains |
RÉFÉRENCE |
VERSION |
INTITULÉ |
RH 0028 |
09/06/93 |
Sécurité du personnel : protection des agents pendant leur intervention sur matériel roulant |
RH 0075 |
06/07/09 |
Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant continu 1 500 V |
RH 0078 |
06/07/09 |
Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant alternatif monophasé 25 000 V-50 Hz |
RH 0157 |
16/09/86 |
RSPRF : généralités, définitions, déplacements ou stationnement dans l'enceinte du chemin de fer |
RH 0158 |
06/07/09 |
RSPRF : mesures de sécurité à prendre lors des travaux sur les voies ou à proximité |
RH 0159 |
16/09/86 |
RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les agents chargés du nettoyage et du graissage des appareils (aiguilles,...) |
RH 0160 |
24/05/86 |
RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les mécaniciens appelés à intervenir sur certaines installations de sécurité |
RH 0161 |
06/07/09 |
RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les voies parcourues à une vitesse supérieure à 160 km/ h sans dépasser 200 km/ h |
RH 0320 |
28/02/06 |
Sécurité du personnel : dispositions à observer pour assurer la sécurité du personnel effectuant des manœuvres ou participant à l'accompagnement des trains de travaux |
RH 0340 |
18/01/00 |
Sécurité du personnel : prévention des risques dus à l'électricité. Dispositions à observer pour prévenir les risques et assurer la sécurité du personnel stationnant, se déplaçant ou travaillant dans l'environnement des installations électriques ferroviaires |
RH 0350 |
24/05/07 |
RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les lignes à grande vitesse où la vitesse de circulation ne dépasse pas 300 km/ h et sur la ligne à grande vitesse Est européenne parcourue à une vitesse de 320 km/ h |
RH 0838 |
07/07/04 |
Sécurité du personnel : prévention et protection contre les risques d'irradiation et de contamination dans le transport ferroviaire des marchandises radioactives |
Glossaire :
FR : texte relevant du référentiel fret.
IN : texte relevant du référentiel infrastructure.
RH : texte relevant du référentiel ressources humaines.
RSPRF : règlement sur la sécurité du personnel vis-à-vis des risques ferroviaires. »