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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau)


Les deuxième et troisième lignes du tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 19 janvier 2009 susvisé sont rédigées comme suit :

ESPÈCES
DATES DE FERMETURE

Oies :
Oie cendrée.
Oie rieuse.
Oie des moissons.
Canards plongeurs :
Eider à duvet (*).
Fuligule milouinan (*).
Harelde de Miquelon (*).
Macreuse noire (*).
Macreuse brune (*).
10 février

Fuligule milouin.
Fuligule morillon.
Garrot à œil d'or.
Nette rousse.
31 janvier

(*) Du 1er au 10 février, la chasse de ces canards ne peut se pratiquer qu'en mer, dans la limite de la mer territoriale.