Article 2 AUTONOME (Arrêté du 17 novembre 2010 relatif à l'approbation du cahier des charges « Instituts thématiques d'excellence dans le domaine des énergies décarbonées »)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 17 novembre 2010.
(1) Le cahier des charges est consultable sur le site de l'Agence nationale de la recherche à l'adresse suivante : http://www.agence-nationale-recherche.fr