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Article AUTONOME (Avis relatif au tarif et au prix limite de vente au public en euros TTC d'un produit visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article AUTONOME (Avis relatif au tarif et au prix limite de vente au public en euros TTC d'un produit visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)



L'avis relatif au tarif et au prix limite de vente au public (PLV) en euros TTC d'un produit visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale publié au Journal officiel du 19 octobre 2010 (NOR : SASS1026300V), est modifié ainsi qu'il suit :
Edition électronique, texte n° 114, dans les titres du tableau :
1°) 1re colonne : au lieu de « AI3Z003 », lire « AI3Z002 » ;
2°) 2e colonne : au lieu de « Rotateur 4R 57 », lire « Rotateur 4R 57 » ou « 4R 57=ST ».