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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 novembre 2010 rectifiant l'arrêté du 11 octobre 2010 relatif à l'inscription de l'adaptateur de rotation 4R57=ST de la société OTTO BOCK au chapitre 7 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 novembre 2010 rectifiant l'arrêté du 11 octobre 2010 relatif à l'inscription de l'adaptateur de rotation 4R57=ST de la société OTTO BOCK au chapitre 7 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Dans l'article 1er de l'arrêté du 11 octobre 2010 susvisé, rétablir le tableau ainsi qu'il suit :
Au lieu de :

CODE
RÉFÉRENCE
SOCIÉTÉ
DATE DE FIN
de prise en charge

AI3Z003
Rotateur 4R57=ST
OTTO BOCK
1er décembre 2014


Lire :

CODE
RÉFÉRENCE
SOCIÉTÉ
DATE DE FIN
de prise en charge

AI3Z002
Rotateur 4R57 ou 4R57=ST
OTTO BOCK
1er décembre 2014

Le rotateur 4R57 ou 4R57=ST est pris en charge dans le cas d'amputations proximales du membre inférieur jusqu'à la désarticulation de genou comprise pour les patients ayant un poids à 100 kg sur prescription d'un spécialiste de l'appareillage.