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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 novembre 2010 fixant les critères de classement des offices de tourisme)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 novembre 2010 fixant les critères de classement des offices de tourisme)


Le tableau de classement mentionné à l'article D. 133-20 du code du tourisme figurant en annexe I au présent arrêté est homologué.