Article 1 AUTONOME (Décision n° 2010-741 du 5 octobre 2010 relative aux fréquences et aux sites pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision sur le réseau OM 1 dans le département de la Guadeloupe)

L'annexe à la présente décision remplace l'annexe des décisions n°s 2009-846, 2009-851, 2009-856 du 8 décembre 2009 et n°s 2010-290, 2010-291 du 16 mars 2010 susvisées, ainsi que l'annexe relative à la Guadeloupe de la décision n° 2010-248 du 16 mars 2010.